Résilier SFR sans frais : comment faire ?
Dans la plupart des cas, résilier un forfait SFR, internet ou mobile, entraîne des frais de résiliation. Il est néanmoins possible, dans certains cas particuliers, de ne pas payer ces frais. En effet, découvrez dans cet article quels sont les cas qui vous évitent de payer ainsi que les astuces pour résilier sans frais.
- L'Essentiel :
- Avec SFR, il est possible, dans certaines situations, de ne pas payer de frais de résiliation.
- Si vous êtes engagé pendant 24 mois, vous pouvez bénéficier d'une réduction des frais de votre deuxième année d'engagement.
- Il existe plusieurs motifs légitimes pour s'acquitter des frais de résiliation.
- Vous pouvez vous faire rembourser jusqu’à 100 euros sur les frais de résiliation de votre ancien fournisseur d’accès à Internet.
| Résiliation sans frais : les principaux motifs légitimes | ||||
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Dans quel cas faut-il payer des frais de résiliation SFR ?
Les titulaires d'une ligne fixe ou mobile qui souhaitent se désengager de SFR devront dans certains cas payer des frais de résiliation. Cependant, grâce à la loi Chatel, il est possible de bénéficier d'une réduction des frais de résiliation dans certaines situations.
| Calcul des frais de résiliation SFR | |
|---|---|
| Période d'engagement terminée | La résiliation est gratuite, vous n'avez aucun frais à payer. (hors frais fixes) |
| Engagement de 12 mois non terminé | Vous devez payer l'intégralité des mensualités restantes. |
| Résiliation pendant la première année avec engagement 24 mois | Vous devrez payer l'intégralité des mensualités restantes pour la 1ère année + 20% des mensualités de la deuxième année. |
| Résiliation pendant la deuxième année avec engagement 24 mois | Vous devrez payer 20% des mensualités restantes de la deuxième année. |
| Offre sans engagement | La résiliation est gratuite, vous n'avez aucun frais à payer. (hors frais fixes) |
Frais de fermeture de ligne Il est cependant important de prendre en compte que les offres internet SFR et RED by SFR comprennent des frais de résiliation fixes qui s'élèvent à 49€. Ces frais correspondent à la fermeture de l'accès fibre ou ADSL.
Les frais de résiliation SFR pour une Box internet
Lors de la résiliation d’une ligne fixe SFR, qu’il s’agisse d'une Box SFR ADSL ou d'une Box SFR Fibre, le titulaire de la ligne doit s’acquitter de frais de résiliation. Le montant des frais dépend de votre situation :
- Votre période d'engagement est terminée : dans ce cas, la résiliation est gratuite, vous n'avez aucuns frais à payer, hors frais fixes.
- Votre engagement de 12 mois n'est pas terminé : en résiliant votre offre Box avant la fin de votre engagement de 12 mois, vous devez payer l'intégralité des mensualités restantes. S'il vous reste 5 mois d'engagement, et que le prix de votre abonnement est de 30€, vous devrez donc régler 150€ au moment de votre résiliation.
- Vous résiliez pendant la première année de votre engagement de 24 mois : dans ce cas, vous devrez payer l'intégralité des mensualités restantes jusqu'au 12ème mois (comme pour un engagement de 12 mois) ET 20% des mensualités de la deuxième année d'abonnement.
- Vous résiliez pendant la deuxième année de votre engagement de 24 mois : s'il vous reste moins de 12 mois sur votre période d'engagement de 24 mois, vous devrez payer 20% des mensualités restantes. Prenons le même exemple, s'il vous reste 5 mois d'engagement et que le prix de votre abonnement est de 30€, vous devrez alors payer 30€ de frais.
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Les frais de résiliation SFR pour un forfait mobile
SFR propose ses forfaits mobiles avec 3 formules d'engagement : sans engagement, 12 mois ou 24 mois. Si votre période d'engagement est dépassée, la résiliation de votre offre ne vous coûtera rien. Dans le cas d’un abonnement avec un engagement de 12 mois, il faudra régler la totalité des mensualités restantes avant la fin de l'engagement, pour pouvoir résilier.
Dans le cas d’un engagement de 24 mois, le montant dû dépend de la durée d'engagement restante. Ainsi, s’il reste :
- Plus d’un an d’engagement : le titulaire devra s’acquitter de la totalité des mensualités restantes de la première année, ainsi que de 20% des mensualités de la deuxième année. Par exemple, s’il reste 18 mois d’engagement, le titulaire de la ligne devra s’acquitter de 6 mois à plein tarif et 12 mois à 20%,
- Moins d’un an d’engagement : le titulaire ne devra payer que 20% des mensualités restantes.
Fin d'engagement SFR, que faire ? À votre date de fin d'engagement, vous n'avez rien à faire. Votre contrat continue et vous bénéficiez toujours des services Internet et/ou mobile SFR, mais vous pouvez désormais résilier sans payer de frais de résiliation, quand vous le souhaitez.
Quel numéro pour savoir la fin d'engagement SFR ?
Pour connaître la date de fin de son engagement mobile, il faut composer le 933. Un répondeur automatique vous livrera alors les principales informations concernant votre contrat, dont la fin de votre engagement.
Le remboursement des frais de résiliation SFR
Si vous résiliez en changeant d'opérateur, sachez que des solutions existent pour obtenir un remboursement de vos frais de résiliation. En effet, vous pouvez choisir de conserver votre numéro de téléphone ou non. Qu'importe votre choix, les opérateurs proposent des offres de remboursement qui vous permettent de diminuer tout ou une partie de vos frais de résiliation.
Quels sont les types de résiliation SFR ?
Vous gardez le même numéro de téléphone
Si vous décidez d’arrêter votre contrat, qu’il s’agisse d’un abonnement fixe ou mobile, en conservant votre numéro de téléphone, vous n’avez pas besoin de procéder à la résiliation. En effet, dans le cas d’une portabilité de numéro, d’un opérateur à un autre, le nouvel opérateur s’occupe de la résiliation de l’ancien fournisseur. Pour trouver un nouveau forfait mobile, appelez un conseiller pour connaître vos avantages :
Pour cela, il est nécessaire, avant de souscrire un nouvel abonnement, de composer le 3179 depuis le numéro que vous souhaitez conserver. Ce numéro gratuit vous donnera votre code RIO (Relevé d’Identité Opérateur). Ce dernier vous sera demandé lors de la souscription de votre nouvel abonnement.
Dans le cadre d’une offre fixe, il est de votre responsabilité de renvoyer le matériel SFR (Box, décodeur, télécommande, etc.) à l’opérateur. Pour cela, SFR vous fera parvenir une étiquette de retour ainsi que la marche à suivre.
Selon la situation de votre contrat, vous pourrez donc avoir, ou non, des frais de résiliation. Si c'est le cas, votre ancien opérateur vous fera parvenir avec la dernière facture le montant de ces frais.
Obtenir le code RIO depuis un fixe Pour obtenir le RIO de votre ligne fixe, depuis n’importe quel téléphone, composez le 0 800 97 3179. Un serveur vocal vous demande de composer votre numéro de ligne fixe. Un SMS, ainsi qu’un email contenant votre code RIO vous sera transmis par SFR.
Vous changez de numéro ou ne prenez pas de nouvel abonnement
Si vous souhaitez changer de numéro de téléphone, ou ne pas reprendre d’abonnement, mobile ou fixe, la résiliation de l’abonnement SFR est de votre responsabilité.
Pour effectuer la résiliation, plusieurs choix s’offrent à vous. Ainsi, vous pouvez résilier :
- En appelant le numéro SFR au 1023,
- Ou en envoyant une lettre de résiliation à SFR en recommandé.
Résilier SFR sans frais : les offres de remboursement
Les offres de remboursement permettent à ceux qui résilient pour changer d'opérateur de réduire leurs frais de résiliation. En effet, lorsque vous changez d'opérateur, vous n'avez pas toujours la possibilité de résilier sans frais. Pour encourager les consommateurs à faire le pas, la majorité des opérateurs proposent des offres de remboursement sur vos frais de résiliation.
Avec SFR et RED by SFR, vous pouvez actuellement profiter des offres de remboursement suivantes :
| Êtes-vous éligible ? | Comment en profiter ? | Après la demande de remboursement |
|---|---|---|
| Vous êtes nouveau client SFR Box | Dans les 90 jours suivant l'achat :
| ✅ Remboursement jusqu'à 100€ sur votre facture dans un délai de 5 semaines |
| Vous êtes nouveau client RED Box ou ancien client ayant déménagé il y a moins de 6 mois | Dans les 60 jours suivant l'achat :
| ✅ Remboursement jusqu'à 100€ sur votre facture dans un délai de 5 semaines |
Si vous êtes intéressé par les offres de remboursement que proposent SFR, rendez-vous sur notre article dédié pour profiter des meilleures réductions : comment profiter des ODR SFR ?
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Astuce résiliation SFR : la résiliation pour motif légitime
Si vous disposez d’un motif légitime, vous pouvez résilier une box SFR sans frais de la même façon qu'un contrat mobile, à condition que le motif légitime soit valable. Les motifs légitimes, ainsi que leurs justifications, sont détaillés dans le tableau ci-dessous.
| Motifs légitimes | Pièces justificatives à fournir |
|---|---|
| Déménagement en dehors de la zone de couverture du réseau GSM, xDSL, fibre avec raccordement final en câble coaxial ou fibre optique jusqu’au domicile selon les services souscrits * | Justificatif de domicile, accompagné d’un test d’éligibilité attestant de la non couverture par le réseau SFR |
| Handicap ou maladie rendant impossible l’utilisation des services souscrits | Certificat médical attestant de l’impossibilité d’utiliser les services souscrits. |
| Décès du titulaire de la ligne | Certificat de décès du titulaire. |
| Surendettement ou faillite | Notification de recevabilité en commission de surendettement des particuliers |
| Chômage suite au licenciement d’un CDI dont vous avez eu connaissance pendant la période d’engagement de l’offre | Attestation de licenciement |
| Mise en détention, pour une durée minimum de 3 mois, dans un établissement pénitentiaire | Attestation d’hébergement en centre pénitentiaire |
| Force majeure telle que définie par les tribunaux français | Document du tribunal justifiant un cas de force majeur. |
* Dans le cadre d’un déménagement à l’étranger pour une durée minimale de 6 mois, il est possible de résilier l’offre sans frais. Pour cela, l’abonné doit fournir un justificatif de domicile, ou une attestation d’hébergement accompagnée d’un justificatif de domicile au nom de l’hébergeur.
À savoirLes justificatifs, en cas de résiliation anticipée, ne sont à fournir que si la résiliation est de votre initiative et n’est pas causée par une erreur ou un non-respect des engagements de SFR.
Comment résilier SFR sans frais suite à une faute de l'opérateur ?
Une résiliation peut également être demandée par un client, suite à une erreur de l’opérateur. Dans ce cas, cette dernière est considérée comme un motif légitime et n’entraîne pas de frais de résiliation. Les erreurs de l’opérateur considérées comme motif légitime, sont :
- Service inaccessible à votre domicile depuis le réseau mobile GSM dans des conditions normales et habituelles, dans les 7 jours de la mise en service initiale,
- Indisponibilité du service internet mobile, pendant une durée de 2 semaines consécutives, dans le mois suivant sa mise en service,
- Absence de Services Fixes pendant 30 jours suivant la réception du courrier de confirmation de souscription ou de l’installation de l’équipement Fixe.
Il n’est pas nécessaire de fournir de justificatif pour une résiliation suite à une faute de l’opérateur (échec de la portabilité, interruption longue du service, etc.). Néanmoins, le seul fait que le service ne fonctionne pas n'ouvre pas la possibilité de résiliation anticipée sans frais. Il est donc nécessaire de prouver la faute de l'opérateur. Ainsi, les problèmes rencontrés doivent avoir été signalés à l'opérateur. Si ce dernier n'a pas trouvé de solution, alors la résiliation SFR sans frais sera possible.
Enfin, la résiliation pour motif légitime ne peut se limiter à la liste des motifs énumérés par l’opérateur. En effet, l’arrêté de la cour d’appel de Versailles du 4 janvier 2004 stipule que : ”le professionnel (ici, SFR) ne peut se faire juge du caractère légitime du motif invoqué par l'abonné pour résilier le contrat. La combinaison de clauses qui, en énumérant les cas limitatifs dans lesquels la résiliation est possible sans indemnité, prive l'abonné de la possibilité de résilier pour d'autres motifs que ceux énoncés et qui pourraient être considérés comme légitime par une juridiction.”
Comment se passe une résiliation chez RED SFR ?
Si vous avez souscrit un forfait mobile RED ou une offre Box avec RED by SFR, vous n'êtes pas engagé. Dans ce cas, la résiliation de l'offre (quelle qu'elle soit) n'entraîne aucun frais de résiliation, hors frais fixes.
Vous pouvez résilier votre offre à tout moment depuis votre Espace client RED by SFR. Une fois votre demande effectuée, il faudra compter 10 jours avant qu'elle soit prise en compte et que votre abonnement sans engagement soit résilié. Pour en savoir plus sur les démarches à suivre pour résilier un contrat RED, découvrez notre guide sur le sujet.
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