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Résilier SFR sans frais : comment faire ?

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résiliation contrat

Dans la plupart des cas, la résiliation d’un forfait SFR, internet ou mobile, entraîne des frais de résiliation. Il est néanmoins possible, dans certains cas particuliers, de ne pas payer de frais de résiliation. Découvrez comment procéder.

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Dans quel cas faut-il payer des frais de résiliation SFR ?

Les titulaires d'une ligne fixe ou mobile qui souhaitent se désengager de SFR devront dans certains cas payer des frais de résiliation.

Les frais de résiliation SFR pour une Box internet

Lors de la résiliation d’une ligne fixe SFR, qu’il s’agisse d’ADSL ou de fibre optique, le titulaire de la ligne doit s’acquitter de frais de résiliation. Le montant des frais dépend de votre situation :

  • Votre période d'engagement est terminée : dans ce cas, la résiliation est gratuite, vous n'avez aucun frais à payer.
  • Votre engagement de 12 mois n'est pas terminé : en résiliant votre offre Box avant la fin de votre engagement de 12 mois, vous devez payer l'intégralité des mensualités restantes. S'il vous reste 5 mois d'engagement, et que le prix de votre abonnement est de 30€, vous devrez donc régler 150€ au moment de votre résiliation.
  • Vous résiliez pendant la première année de votre engagement de 24 mois : dans ce cas, vous devrez payer l'intégralité des mensualités restantes jusqu'au 12ème mois (comme pour un engagement de 12 mois) ET le quart des mensualités de la deuxième année d'abonnement, soit 1/4 de 12 mensualités.
  • Vous résiliez pendant la deuxième année de votre engagement de 24 mois : s'il vous reste moins de 12 mois sur votre période d'engagement de 24 mois, vous devrez payer le quart des mensualités restantes. Prenons le même exemple, s'il vous reste 5 mois d'engagement et que le prix de votre abonnement est de 30€, vous devrez alors payer 37,5€.

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Les frais de résiliation SFR pour un forfait mobile

SFR propose ses forfaits mobiles avec un engagement de 24 mois ou de 12 mois. Si votre période d'engagement est dépassée, la résiliation de votre offre ne vous coûtera rien. Dans le cas d’un abonnement avec un engagement de 12 mois, il faudra régler la totalité des mensualités restantes avant la fin de l'engagement, pour pouvoir résilier.

Dans le cas d’un engagement de 24 mois, le montant dû dépend de la durée d'engagement restante. Ainsi, s’il reste :

  • Plus d’un an d’engagement : le titulaire devra s’acquitter de la totalité des mensualités restantes de la première année, ainsi que de 25% des mensualités de la deuxième année. Par exemple, s’il reste 18 mois d’engagement, le titulaire de la ligne devra s’acquitter de 6 mois à plein tarif et 12 mois à 25%,
  • Moins d’un an d’engagement : le titulaire ne devra payer que 25% des mensualités restantes.

Les frais de résiliation avec RED by SFR

Si vous avec souscrit un forfait mobile ou une offre Box avec RED by SFR, vous n'êtes pas engagé. Dans ce cas, la résiliation de offre (quelle qu'elle soit) n'entraîne aucun frais de résiliation.

Vous pouvez résilier votre offre à tout moment depuis votre Espace client. Une fois votre demande effectuée, il faudra compter 10 jours avant qu'elle soit prise en compte et que votre abonnement sans engagement soit résilié. Pour en savoir plus sur les démarches à suivre pour résilier un contrat RED, découvrez notre guide sur le sujet.

Vous souhaitez être guidé dans votre démarche ou obtenir des conseils ? Contactez Selectra pour qu'un conseiller vous aide à résilier votre abonnement et vous oriente parmi les offres partenaires les plus compétitives, en fonction de votre éligibilité : 09 75 18 80 51 (lundi-vendredi 9h-21h ; samedi 10h-19h) ou demander à vous faire rappeler gratuitement.

Comment éviter les frais de résiliation SFR ? 

Il est posiblie de ne pas payer les frais de résiliation SFR dans certains cas bien particuliers.

Comment résilier son contrat SFR ?

La procédure de résiliation va dépendre du fait que vous gardiez, ou pas, votre numéro de téléphone (fixe ou mobile). Si vous changez de fournisseur, il vous est possible de garder le même numéro de téléphone. En revanche, dans le cadre d’une résiliation, sans changement d’opérateur, votre numéro de téléphone sera perdu.

Vous gardez le même numéro de téléphone

Si vous décidez d’arrêter votre contrat, qu’il s’agisse d’un abonnement fixe ou mobile, en conservant votre numéro de téléphone, vous n’avez pas besoin de procéder à la résiliation. En effet, dans le cas d’une portabilité de numéro, d’un opérateur à un autre, le nouvel opérateur s’occupe de la résiliation de l’ancien fournisseur. Pour trouver un nouveau forfait mobile, contacter le 09 75 18 80 51 ou demandez à être rappelé gratuitement. Nos conseillers vous orienteront vers les meilleures offres partenaires.

Pour cela il est nécessaire, avant de souscrire un nouvel abonnement, de composer le 3179 depuis le numéro que vous souhaitez conserver. Ce numéro gratuit vous donnera votre code RIO (Relevé d’Identité Opérateur). Ce dernier vous sera demandé lors de la souscription de votre nouvel abonnement.

Pour obtenir le RIO de votre ligne fixe, depuis n’importe quel téléphone, composez le 0 800 97 3179. Un serveur vocal vous demande de composer votre numéro de ligne fixe. Un SMS, ainsi qu’un email contenant votre code RIO vous sera transmis par SFR.

Dans le cadre d’une offre fixe, il est de votre responsabilité de renvoyer le matériel (modem, décodeur, télécommande, etc.) à l’opérateur. Pour cela, SFR vous fera parvenir un bon de restitution du matériel ainsi que la marche à suivre.

Vous changez de numéro ou ne prenez pas de nouvel abonnement

Si vous souhaitez changer de numéro de téléphone, ou ne pas reprendre d’abonnement, mobile ou fixe, la résiliation de l’abonnement SFR est de votre responsabilité.

Pour effectuer la résiliation, plusieurs choix s’offrent à vous. Ainsi vous pouvez résilier :

Astuce résiliation SFR : la résiliation pour motif légitime

Si vous disposez d’un motif légitime, vous pouvez résilier un contrat SFR, fixe ou mobile, sans avoir à vous acquitter des frais de résiliation. Les motifs légitimes, ainsi que leurs justifications, sont :

Motifs légitimes Pièces justificatives à fournir
Déménagement en dehors de la zone de couverture du réseau GSM, xDSL, fibre avec raccordement final en câble coaxial ou fibre optique jusqu’au domicile selon les services souscrits * Justificatif de domicile, accompagné d’un test d’éligibilité attestant de la non couverture par le réseau SFR
Handicap ou maladie rendant impossible l’utilisation des services souscrits Certificat médical attestant de l’impossibilité d’utiliser les services souscrits.
Décès du titulaire de la ligne Certificat de décès du titulaire.
Surendettement ou faillite Notification de recevabilité en commission de surendettement des particuliers
Chômage suite au licenciement d’un CDI dont vous avez eu connaissance pendant la période d’engagement de l’offre Attestation de licenciement
Mise en détention, pour une durée minimum de 3 mois, dans un établissement pénitentiaire Attestation d’hébergement en centre pénitentiaire
Force majeure telle que définie par les tribunaux français Document du tribunal justifiant un cas de force majeur.

* Dans le cadre d’un déménagement à l’étranger pour une durée minimale de 6 mois, il est possible de résilier l’offre sans frais. Pour cela, l’abonné doit fournir un justificatif de domicile, ou une attestation d’hébergement accompagnée d’un justificatif de domicile au nom de l’hébergeur.

À savoirLes justificatifs, en cas de résiliation anticipée, ne sont à fournir que si la résiliation est de votre initiative et n’est pas causée par une erreur ou un non-respect des engagements de SFR.

Comment résilier sans frais suite à une faute de SFR ?

Une résiliation peut également être demandée par un client, suite à une erreur de l’opérateur. Dans ce cas, cette dernière est considérée comme un motif légitime et n’entraîne pas de frais de résiliation. Les erreurs de l’opérateur considérées comme motif légitime, sont :

  • Service inaccessible à votre domicile depuis le réseau mobile GSM dans des conditions normales et habituelles, dans les 7 jours de la mise en service initiale,
  • Indisponibilité du service internet mobile, pendant une durée de 2 semaines consécutives, dans le mois suivant sa mise en service,
  • Absence de Services Fixes pendant 30 jours suivant la réception du courrier de confirmation de souscription ou de l’installation de l’équipement Fixe.

Il n’est pas nécessaire de fournir de justificatif pour une résiliation suite à une faute de l’opérateur (échec de la portabilité, interruption longue du service, etc.). Néanmoins, le seul fait que le service ne fonctionne pas n'ouvre pas la possibilité de résiliation anticipée sans frais. Il est donc nécessaire de prouver la faute de l'opérateur. Ainsi, les problèmes rencontrés doivent avoir été signalés à l'opérateur. Si ce dernier n'a pas trouvé de solution, alors la résiliation sans frais sera possible.

Enfin, la résiliation pour motif légitime ne peut se limiter à la liste des motifs énumérés par l’opérateur. En effet, l’arrêté de la cour d’appel de Versailles du 4 janvier 2004 stipule que : ”le professionnel (ici, SFR) ne peut se faire juge du caractère légitime du motif invoqué par l'abonné pour résilier le contrat. La combinaison de clauses qui, en énumérant les cas limitatifs dans lesquels la résiliation est possible sans indemnité, prive l'abonné de la possibilité de résilier pour d'autres motifs que ceux énoncés et qui pourraient être considérés comme légitime par une juridiction.”

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